Mentions légales

Le site est édité par OXYNE – TECHNOPOLE DE CHATEAU-GOMBERT – 45 rue Joliot Curie – CS 10002 – 13382 MARSEILLE Cedex 13 – Téléphone : 04 91 11 88 25

Directeur de la publication

M. Karim Ben Amar

 

Conception et réalisation du site internet

Agence web PACOM1 – www.pacom1.com

 

Hébergement

OVH SAS –  2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France  – www.ovh.com

 

Contenu du Site

On entend par Contenu du Site : la structure générale du Site, la charte graphique, l’ensemble des contenus diffusés sur ce Site (images, articles, photos, logos, marques, vidéos, interview, sons, textes, bases de données…). Ce Contenu est protégé par la législation en vigueur en France notamment en matière de propriété intellectuelle.

Toute représentation et/ou reproduction et/ou exploitation totale(s) ou partielle(s) de ce Site et de son Contenu, par quelques procédés que ce soient, à quelque titre que ce soit, sans l’autorisation préalable et expresse d’Oxyne, est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée notamment par les articles L335-2 et suivants du Code de la Propriété intellectuelle, et/ou un acte de concurrence déloyale et/ou un acte de parasitisme susceptible d’engager la responsabilité des personnes qui s’y sont livrées.

La violation de ces dispositions impératives soumet le contrevenant, et toutes les personnes responsables, aux peines pénales et civiles prévues par la Loi.

Du seul fait de sa connexion au Site, l’utilisateur reconnaît accepter d’Oxyne, une licence d’usage du Contenu du Site strictement limitée aux conditions impératives évoquées précédemment.

Données personnelles

(des personnes physiques travaillant pour la société)

Pour les besoins de la relation entre les Parties en vertu des présentes, OXYNE est amenée à collecter et à traiter des données à caractère personnel de personnes physiques travaillant pour les personnes morales clientes, en conformité avec la Loi n°78-17 du 6 janvier 1978 et le Règlement UE 2016/679 du 27 avril 2016. Les données collectées sont relatives aux nom, prénom, civilité et coordonnées des personnes concernées. Ces données sont collectées dans le strict cadre de la gestion du fichier clientèle de OXYNE qui en sera seule destinataire. A ce titre, OXYNE est responsable du traitement. Ces données lui permettent d’avoir un point de contact avec la Société et d’accomplir au mieux sa mission. OXYNE héberge ces données sur son propre outil informatique et conservera ces données trois (3) ans après le dernier contact avec la personne dont les données sont collectées.
OXYNE s’engage à mettre en œuvre l’ensemble des mesures techniques et organisationnelles afin de préserver la sécurité et la confidentialité des données traitées.
La personne concernée est informée qu’elle dispose d’un droit d’accès, de rectification, de limitation, d’effacement et d’opposition au traitement de ses données, mais aussi du droit de formuler des directives anticipées sur l’utilisation de ses données après sa mort, ainsi que du droit à la portabilité de ses données qui doivent lui être restituées dans un format structuré couramment utilisé et lisible par machine. La personne concernée pourra exercer ces droits en adressant sa demande accompagnée d’une copie de sa carte d’identité aux coordonnées suivantes :
– OXYNE – 45, rue Frédéric Joliot-Curie – Technopôle de Château Gombert, 13382 Marseille Cedex 13
– contact@oxyne.net
La personne concernée peut, en outre, introduire une réclamation auprès d’une autorité de contrôle indépendante.
La personne concernée pourra, à tout moment, retirer son consentement au traitement objet de la présente clause, sans pour autant que cela ne porte atteinte à la licéité du traitement déjà effectué.
Les coordonnées électroniques de la personne concernée pourront être utilisées à des fins de prospection commerciale de la part de OXYNE. La personne concernée pourra à tout moment s’opposer à cette prospection en envoyant une demande d’opposition aux coordonnées susmentionnées.

Le site est édité par OXYNE – TECHNOPOLE DE CHATEAU-GOMBERT – 45 rue Joliot Curie – CS 10002 – 13382 MARSEILLE Cedex 13 – Téléphone : 04 91 11 88 25

Directeur de la publication

M. Karim Ben Amar

 

Conception et réalisation du site internet

Agence web PACOM1 – www.pacom1.com

 

Hébergement

OVH SAS –  2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France  – www.ovh.com

 

Contenu du Site

On entend par Contenu du Site : la structure générale du Site, la charte graphique, l’ensemble des contenus diffusés sur ce Site (images, articles, photos, logos, marques, vidéos, interview, sons, textes, bases de données…). Ce Contenu est protégé par la législation en vigueur en France notamment en matière de propriété intellectuelle.

Toute représentation et/ou reproduction et/ou exploitation totale(s) ou partielle(s) de ce Site et de son Contenu, par quelques procédés que ce soient, à quelque titre que ce soit, sans l’autorisation préalable et expresse d’Oxyne, est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée notamment par les articles L335-2 et suivants du Code de la Propriété intellectuelle, et/ou un acte de concurrence déloyale et/ou un acte de parasitisme susceptible d’engager la responsabilité des personnes qui s’y sont livrées.

La violation de ces dispositions impératives soumet le contrevenant, et toutes les personnes responsables, aux peines pénales et civiles prévues par la Loi.

Du seul fait de sa connexion au Site, l’utilisateur reconnaît accepter d’Oxyne, une licence d’usage du Contenu du Site strictement limitée aux conditions impératives évoquées précédemment.

Les cookies

Un cookie est un petit fichier texte envoyé à votre navigateur via le site Web consulté. Grâce à ce cookie, des informations sur votre visite, notamment votre langue de prédilection, le matériel utilisé et d’autres paramètres, sont enregistrées sur le site Web. Cela peut faciliter et optimiser votre future expérience sur le site et renforcer l’utilité de ce dernier pour vous. Les cookies jouent un rôle important. Sans les cookies, l’utilisation du Web pourrait s’avérer beaucoup plus frustrante.

Nous utilisons les cookies à diverses fins. Nous les employons, par exemple, pour compter les visiteurs d’une page, vous aider à vous inscrire à nos services ou encore à protéger vos données.

Vous avez toutefois la possibilité de bloquer et de refuser l’enregistrement des cookies sur votre terminal. A titre indicatif, vous pouvez retrouver les instructions sur les différents navigateurs aux adresses suivantes (temporaires ou définitives) :